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 REGLEMENT INTERNE DE LA DIVISION

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admin
Admin


Messages : 54
Date d'inscription : 09/02/2014

MessageSujet: REGLEMENT INTERNE DE LA DIVISION   Lun 10 Mar - 19:56

 
REGLEMENT INTERNE DE LA DIVISION

 
 
ARTICLE. 1
 
 
L’association est composée de deux catégories de membres :
 
 
 
1.- Les membres actifs, sont les personnes qui entrent dans l’association en versant une cotisation annuelle, ils participent aux activités et peuvent bénéficier des services et prestations offertes par l’association. Ils peuvent occuper des fonctions au sein du bureau, élus par les membres lors d’une assemblée générale
 
 
2.- Les membres honorifiques, sont les personnes extérieures reconnues pour l’aide qu’ils apportent dans le bon fonctionnement de l’association. Ils peuvent être des élus, des professionnels, des artisans, des particuliers…
 
 
Ils ne versent pas de cotisation mais sont invités à chacune des manifestations organisées par l’association.
 
 
 
ARTICLE. 2
 
 
L’association est composée de deux compagnies (ou sections) :
 
 
 
1.- RECRUES :
 
 
Cette section a pour but de faire découvrir le monde de l’Airsoft aux nouveaux membres, par l’apprentissage des usages et coutumes, le vocabulaire tactique et technique, le respect le fair-play, et les valeurs au sein de l’association.
 
 
 
2.- AGENTS :
 
 
Cette section regroupe les personnes majeures qui entrent dans le cadre de la réglementation pour pratiquer légalement l’Airsoft en utilisant des répliques de puissances inférieures à 1,9 Joules.
 
 
 
ARTICLE. 3
 
 
1,La qualité de membre se perd par :
 
 
• Décès
 
 
• Démission (par écrit avec accusé de réception)
 
 
• Radiation prononcée par les membres du bureau
 
 
• Non-paiement de la cotisation
 
 
• Non-respect du règlement intérieur de l’association
 
 
• Non-respect des règles de sécurité en jeu et hors-jeu
 
 
• Non-respect des règles de sécurité pour la manipulation des répliques
 
 
• Absences répétés (plus de 3), successives ou non aux divers réunions ou assemblées générales, et si les absences sont considérées comme non justifié par le bureau.
 
 
• La non implication dans la vie principale et les secondaires de l’association.
 
 
• tout comportement agressif, haineux, raciste, homophobe, ou toutes autres formes de discrimination.
 
 
• tout comportement ou action allant à l’encontre des intérêts et de la réputation de l’association.
 
 
 
 2, La qualité de membre du bureau se perd par :
 
 
• Absences répétés (plus de 3),  successives ou non aux divers réunions ou assemblées générales, et si les absences sont considérées comme non justifié par le bureau.
 
 
• tout comportement ou action allant à l’encontre des intérêts et de la réputation de l’association.
 
 
• La non implication dans la vie principale et les secondaires de l’association.
 
 
• Ne pas remplir les fonctions de son poste.
 
 
 
 
ARTICLE. 4
 
 
Le bureau se réunira au moins tous les semestres sur convocation du Président ou sur demande du quart de ses membres.
 
 
• Les décisions sont prises à la majorité des voix, en cas de partage la voix du Président est prépondérante.
 
 
• En cas de blocage prolongé lors de débats, le président peut imposer une solution.
 
 
• Il sera tenu procès-verbal des séances, ils seront signés par le Président et le vice président.
 
 
Il sera transcrit sur un registre des délibérations.
 
 
• Tout membre du bureau, ou simple membre qui n’aura pas assisté à deux réunions consécutives pourra être considéré comme démissionnaire.
 
 
• Nul ne peut faire partie du bureau s’il n’est pas majeur.
 
 
• Nul ne pourra exercer une fonction au sein du bureau, s’il exerce une autre fonction à
 
 
responsabilité au sein d’un bureau ou d’un conseil d’administration d’une autre
 
 
association.
 
 
 
ARTICLE. 5
 
 
L’assemblée générale ordinaire comprend tous les membres de l’association.
 
 
• Quinze jours avant la date fixée les membres seront convoqués par le secrétaire.
 
 
L’ordre du jour sera indiqué sur la convocation.
 
 
• Le Président assisté des membres du bureau préside l’assemblée et expose la
 
 
situation morale de l’association.
 
 
• Le Trésorier rend compte de sa gestion et soumet le bilan financier à l’approbation de
 
 
l’assemblée.
 
 
• Ne devront être traitées par l’assemblée que les questions soumises à l’ordre du jour.
 
 
• L’assemblée ne peut délibérer valablement que si les 1/2 des membres sont présents
 
 
ou représentés.
 
 
• Les décisions sont prises à la majorité des membres présents ou représentés.
 
 
• Si le quorum n’est pas atteint, une nouvelle assemblée est convoquée dans les mêmes
 
 
formes dans un délai de 2 mois.
 
 
ARTICLE 6
 
 
Des entrainements stratégiques seront mis en place 1 à 2 fois par mois. Toute absence répétée et non justifié pourra se traduire par une exclusion de l’association.
 
 
ARTICLE 7
 
 
Toute transmission d’informations confidentielles ou justes internes concernant l’association ou ses activités à toutes personnes externe à l’association ou à d’autres association sans l’accord expresse du CA se traduira par un renvoi immédiat.
 
 
ARTICLE 8
 
 
La tenue officielle de l’association est basée sur la couleur noir.
 
 
Aucun type n’est exigé ( BDU,ACU,MCU…).
 
 
Sa possession lors de l’inscription n’est pas obligatoire, un délai est accordé pour son acquisition          ( MOIS) .
 
 
Les différents chefs d’équipes peuvent établir une tenue officielle à leur équipe.
 
 
 
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